Un juriste japonais tire à boulets rouges sur le polisario
Intervenant dans le cadre de l’émission citoyenne « Sahara Debate », Shoji Matsumoto, Professeur de droit comparatif international à l’Université de Sapporo au Japon, a déconstruit point par point les allégations colportées par l’Algérie et le « polisario » sur la soi-disant représentativité de la pseudo « rasd » et a mis en exergue la conformité de l’Initiative d’autonomie marocaine avec le Droit international, basée sur une solution « gagnant-gagnant » et ouvrant les perspectives de paix, de sécurité et de coopération dans la région du Maghreb.
Le Professeur japonais a défini le « polisario » comme un groupe de personnes privées qui n’est pas un sujet du droit international, rappelant que le « polisario » n’a jamais été reconnu en tant que « mouvement de libération » par les Nations Unies. Se référant à l’histoire du différend régional sur le Sahara marocain, le Professeur japonais a indiqué que lorsque le Maroc revendiquait officiellement son Sahara aux Nations Unies dès 1957, le « polisario » n’existait pas. Il n’a été alors créé qu’au milieu des années 70 à l’instigation de l’Algérie et de la Libye lors du retrait de l’Espagne en 1975 du Sahara marocain.
Ainsi, pour le Professeur Matsumoto, l’ONU n’accorde au « polisario » qu’un statut de simple « pétitionnaire » dans le cadre de certains travaux du Comité des Vingt-Quatre et de la 4ème Commission de l’Assemblée générale des Nations Unies, à l’instar d’une centaine d’autres pétitionnaires. Pour Matsumoto, même si le « polisario » a proclamé la création de la pseudo « rasd » et occupé un siège à l’Organisation de l’Unité Africaine (OUA), en outrepassant et violant les procédures d’admission, cette entité ne jouit d’aucune légitimité légale, ni populaire et encore moins d’une légitimité démocratique pour prétendre représenter la population du Sahara marocain, ajoutant que la pseudo « rasd » n’exerce aucune autorité ou le contrôle d’un quelconque territoire. C’est à ce titre, a-t-il estimé, que la Cour de Justice de l’Union Européenne a rejeté le recours introduit par le « polisario » contre le renouvellement de l’Accord de pêche Maroc-UE en raison d’un « défaut de qualité pour agir », signifiant clairement que le « polisario » ne saurait se targuer d’une quelconque personnalité juridique. De plus, pour le Professeur japonais, la pseudo « rasd » n’est membre d’aucune organisation internationale ou régionale, excepté de l’UA.
Plus des trois quarts des Etats membres de l’ONU ne la reconnaissent pas. Aucun pays européen, nord-américain ou arabe, à l’exception de l’Algérie, ne la reconnaissent pas également, a-t-il ajouté. Selon Matsumoto, seuls 30 pays continuent de la reconnaître, principalement africains et sud-américains, pour des raisons purement idéologiques. Le juriste japonais a rappelé que depuis 2000, près de 44 Etats ont décidé de retirer leur reconnaissance à la pseudo « rasd ». Pour Matsumoto, les seuls représentants légitimes de la population du Sahara marocain sont les élus locaux issus des élections locales et régionales démocratiques. Ainsi, il a relevé que la Présidente du Comité des Vingt-Quatre a adressé une invitation à deux élus locaux du Sahara marocain à participer au Séminaire régional du Comité, tenu entre le 2 et 4 mai 2020 à Grenade, et sa session de fond tenue en juin 2019 à New York. Il a également signalé que les Présidents de la région du Sahara marocain et une représentante de la société civile ont fait partie de la délégation marocaine ayant participé aux deux tables rondes onusiennes de Genève en 2018 et en 2019.
A cet égard, Matsumoto n’a pas manqué de souligner la participation de l’Algérie lors de ces deux tables rondes en tant que partie prenante, pleine et à part entière, au processus politique onusien sur le Sahara marocain. Il est indéniable pour le Professeur japonais que la majorité de la population du Sahara vit au Maroc et qu’un grand nombre de familles des populations des camps de Tindouf et de dirigeants du « polisario » retournent au Maroc, discréditant les revendications de cette entité comme étant la « représentante légitime » de cette population. Sur un autre registre, le Professeur japonais a appelé la communauté internationale à accorder une attention particulière à l’Initiative d’autonomie marocaine soumise par le Royaume depuis 2007. Matsumoto s’est référé à la résolution du Conseil de sécurité de l’ONU qui, en 2004, appelait les parties à surmonter l’impasse de ce différend régional en recherchant activement une solution politique juste, durable et mutuellement acceptable. Pour résoudre cette question, le Maroc a soumis au Conseil de sécurité de l’ONU, en 2007, l’Initiative d’autonomie inspirée des modèles contemporains sur la résolution des différends territoriaux, et qui est en pleine conformité avec le Droit international comprenant une approche inclusive et participative, a-t-il souligné.
Pour Matsumoto, l’Initiative d’autonomie marocaine, qui a pour objectif légitime de parvenir à une solution politique définitive à ce différend régional, est fondée sur deux piliers qui sont l’établissement d’institutions locales et représentatives permettant la jouissance par la population du Sahara marocain de leurs droits politiques, sociaux et culturels et la préservation de la souveraineté historique dans cette région, conformément au droit international et au droit à l’autodétermination. Et d’ajouter que l’autonomie demeure une solution équilibrée entre la souveraineté nationale et la démocratie locale. Pour l’académicien japonais, l’Initiative d’autonomie marocaine permettra également une intégration régionale qui assurera le développement, la sécurité et la coopération au Maghreb, qui reste, selon lui, l’une des régions les moins intégrées économiquement au monde. Le Professeur japonais a terminé son témoignage en rappelant que depuis la fin de la seconde guerre mondiale, 70 accords d’autonomie ont été conclus pour résoudre certains différends territoriaux.
S.L. (avec MAP)
