L’essentiel du Conseil d’Administration de L’ANCFCC

L’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie (ANCFCC), a tenu, jeudi 22 décembre 2022, son deuxième Conseil d’Administration au titre de l’exercice 2022, sous la présidence de Mohammed SADIKI, Ministre de l’Agriculture, de la Pêche Maritime, du Développement Rural et des Eaux et Forêts, avec la participation de Abdeltif LOUDYI, Ministre Délégué auprès du Chef de Gouvernement, chargé de l’Administration de la Défense Nationale, ainsi que les représentants des autres départements ministériels, membres du Conseil d’Administration.

 

Au début du Conseil, le Président a salué les efforts déployés par l’ANCFCC pour atteindre les indicateurs, positifs, métiers et financiers réalisés ainsi que pour la concrétisation du projet stratégique portant sur l’immatriculation foncière d’ensemble, gratuite, dans le monde rural, qui permet de sécuriser les propriétés foncières rurales et qui contribue au développement d’une dynamique économique et sociale et qui profite généralement aux petits agriculteurs.

Karim TAJMOUATI, Directeur Général de l’ANCFCC, a fait une présentation des différents points inscrits à l’ordre du jour. Il a rappelé les principales réalisations et performances au 30 novembre 2022, notamment :

• une hausse de 14% pour le traitement des réquisitions d’immatriculation, soit 183 360 réquisitions traitées ;
• une hausse de 8 % pour l’établissement de l’ensemble des Titres Fonciers(TF), soit 366 240 TF établis, dont 148 500 dans le monde rural, représentant une augmentation de 16% ;
• une hausse importante en matière de superficie immatriculée et une augmentation du nombre de certificats délivrés ;
• une contribution significative au Budget Général de l’Etat, à hauteur de 4 milliards de dirhams.Par ailleurs, l’Agence maintient un niveau de recettes supérieur à 8 milliards de dirhams, au titre de l’exercice 2022.Le Directeur Général a également présenté le budget et le plan d’actions au titre de l’exercice 2023, qui a pour principaux objectifs l’augmentation du taux de l’immatriculation foncière notamment dans le monde rural et la poursuite de la réalisation des projets structurants de l’ANCFCC, arrêtés au niveau de sa vision stratégique à horizon 2025.

  Ces projets portent essentiellement sur la refonte du système d’information de l’Agence, la consolidation du dispositif de dématérialisation, la mise en œuvre du cadastre économique ainsi que l’amélioration de la qualité du service rendu aux citoyens.

  Après discussion, le Conseil a validé le plan d’actions 2023, a arrêté le budget au titre de l’exercice 2023 et a adopté l’ensemble des résolutions proposées par l’Agence.

  Les membres du Conseil d’Administration ont salué les performances atteintes par l’Agence, tant sur le plan de l’immatriculation foncière, qu’au niveau de la poursuite des projets de modernisation des process.

  Avant de clôturer le Conseil, le Président a félicité l’ensemble des responsables et employés de l’Agence pour les efforts déployés, afin d’atteindre les résultats enregistrés.