A l’occasion de la Fête de la Jeunesse, le roi Mohammed VI a bien voulu accorder Sa grâce à 760 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.
En voici le texte : « A l’occasion de la Fête de la Jeunesse de cette année 1445 H-2023 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 760 et se présentent comme suit:
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 601 détenus se répartissant comme suit :
– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 50 détenus.
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 551 détenus.
* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 159 personnes se répartissant comme suit :
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 37 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 08 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 107 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 06 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende et le reliquat d’emprisonnement au profit de 01 personne.
S.L
