Maroc

Procès à distance: 387 audiences tenues la semaine dernière

Par LeSiteinfo avec MAP

Un total de 387 audiences ont été tenues à distance dans les différents tribunaux du Royaume, du 7 au 11 septembre, au cours desquelles 7.575 affaires ont été mises au rôle, a indiqué le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ).

Selon un communiqué du Conseil, un total de 8.922 détenus ont bénéficié des procès à distance durant la même période, après leur consentement, afin de leur épargner tous les risques sanitaires en cette conjoncture exceptionnelle, marquée par la propagation du coronavirus.

Les différents tribunaux du Royaume ont réalisé des résultats importants durant la deuxième semaine du mois de septembre, a estimé le Conseil, ajoutant qu’il s’est attelé avec l’ensemble des partenaires à établir l’équilibre entre le droit à un procès équitable dans des délais raisonnables et le devoir des tribunaux de continuer à s’acquitter de leurs obligations et fonctions constitutionnelles et en matière des droits de l’Homme, conformément aux mesures de santé et de précaution prises.

Face à l’évolution de la situation épidémiologique et à l’augmentation du nombre des cas, le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire a appelé à intensifier les efforts et à mobiliser tous les moyens et capacités dans le strict respect de toutes les mesures de prévention et de précaution nécessaires dans les différents établissements judiciaires.


M.S. (avec MAP)

whatsapp Recevez les dernières actualités sur votre WhatsApp
Fast Food : le classement des marques les plus consommées par les Marocains













Rejoignez LeSiteinfo.com et recevez nos newsletters



Bouton retour en haut de la page