D’où proviennent les recettes douanières ?
Les recettes douanières nettes se sont établies à plus de 69,96 milliards de dirhams (MMDH) à fin octobre 2022, en hausse de 22,6% par rapport à la même période un an auparavant, selon la Trésorerie Générale du Royaume (TGR).
Ces recettes, qui comprennent les droits de douane, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à l’importation et la taxe intérieure de consommation (TIC) sur les produits énergétiques, tiennent compte des remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 211 millions de dirhams (MDH), précise la TGR dans son récent bulletin mensuel de statistiques des finances publiques (BMSFP), notant que les recettes douanières brutes ont augmenté de 22,8% à 70,18 MMDH.
Dans le détail, les recettes nettes des droits de douane réalisées à fin octobre 2022 ont atteint 11,55 MMDH, en hausse de 21,7%, alors que les recettes nettes provenant de la TVA à l’importation se sont établies à 45,211 MMDH (+32,9%), fait savoir la même source.
La TVA sur les produits énergétiques a enregistré une hausse de 91,3% et celle sur les autres produits une augmentation de 21,7%. S’agissant des recettes nettes de la TIC sur les produits énergétiques, ils ont atteint 13,203 MMDH (-2,6%), compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 155 MDH. Les recettes brutes de la TIC sur les produits énergétiques ont été de 13,35 MMDH contre 13,62 MMDH, en diminution de 1,9% par rapport à leur niveau de fin octobre 2021.
YB
