Adoption

Adoption

Maroc
Le Conseil de gouvernement a approuvé trois projets de loi relatifs aux terres des communautés soulalyates. ...
0

Politique
La commission de la pêche du Parlement européen a adopté, mercredi, à une large majorité l’accord de pêche entre le Maroc et l’Union européenne (UE). ...
0

Politique
Le Parlement européen a adopté, mercredi dernier en session plénière à Strasbourg, l’accord agricole UE-Maroc à 444 voix pour, 167 contre et 68 abstentions. ...
0

Maroc
Ce projet, présenté par le ministre de l’Economie et des Finances, vise à accélérer le rythme de traitement des dossiers de restitution de la taxe due sur la valeur ajoutée. ...
0

Maroc
Ce projet vise à drainer les investissements vers les résidences immobilières de promotion touristique pour renforcer leur dynamique et leur attractivité auprès des touristiques nationaux et étrangers. ...
0

Economie
Le Conseil de gouvernement a adopté jeudi 10 janvier le projet de décret n° 2.18.780 complétant le décret n° 2.08.65 du 25 joumada I 1430 (21 mai 2009), portant application de la loi n° 13-06 relative au groupe ISCAE. ...
0

Economie
La Chambre des représentants a adopté à l’unanimité, le projet de loi 47.18 portant réforme des Centres régionaux d'investissement (CRI). ...
0

Economie
La Chambre des conseillers a adopté à la majorité le projet de loi de finances (PLF 2019), ce mercredi lors d'une séance plénière. ...
0

Maroc
La nouvelle loi contre la violence faites aux femmes fait déjà jaser. ...
0

Politique
La loi contre la violence faites aux femmes, fraîchement adoptée, n’est décidément, pas au goût de tout le monde. ...
1

Maroc
Les parlementaires de la majorité estiment que la naissance d’un enfant nécessite une attention particulière de la part de la mère qui a besoin de plusieurs mois pour récupérer son énergie et reprendre son activité professionnelle. ...
0

Maroc
Les familles françaises ayant adopté un enfant marocain, sous le régime de la kafala, pourront enfin transmettre leur nationalité à leurs petits. ...
0