Conseil de gouvernement à Rabat: ce qui est prévu

Réunion à Rabat du Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Saâd Dine El Otmani.

Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre délégué auprès du ministre de l’Intérieur sur la situation d’approvisionnement et le bilan des opérations de contrôle au niveau national, indique un communiqué du Département du chef du gouvernement.

Le Conseil examinera par la suite un projet de loi relatif à la pollution causées par les navires, avant d’étudier trois projets de décrets, ajoute la même source, soulignant que le premier projet concerne la définition des catégories et montants des bourses scolaires destinées aux internats et aux cantines au niveau des établissements scolaires publics et les conditions d’en bénéficier.

Le deuxième projet de décret porte sur la création de la zone franche Tanger-Tech, tandis que le troisième concerne l’application de l’article 16 de la loi relative aux mines.

Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément à l’article 92 de la Constitution.

S.L. (avec MAP)

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